Mentions Légales – ligne-ouverte.com
Éditeur du site
Le site ligne-ouverte.com est édité par :
[Nom de l’entreprise ou de l’éditeur]
Statut juridique : [ex. SAS, SARL, auto-entrepreneur, association, etc.]
Siège social : [Adresse complète]
SIRET : [Numéro SIRET]
Directeur de la publication : [Nom et prénom]
Contact : [Adresse e-mail de contact]
Téléphone : [Numéro de téléphone, facultatif]
Hébergement
Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur]
Adresse : [Adresse complète de l’hébergeur]
Téléphone : [Numéro de l’hébergeur]
Site web : [URL de l’hébergeur]
Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, images, graphismes, logo, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de [Nom de l’éditeur] ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Données personnelles
Les informations recueillies via les formulaires du site font l’objet d’un traitement informatisé destiné à [finalité du traitement, ex. gestion des demandes de contact].
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer ce droit, contactez : [Adresse e-mail de contact]
Cookies
Le site ligne-ouverte.com utilise des cookies pour [décrire brièvement l’usage, ex. améliorer l’expérience utilisateur, mesurer l’audience, etc.].
Vous pouvez paramétrer vos préférences en matière de cookies via votre navigateur.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes.
Droit applicable
Le site ligne-ouverte.com est soumis au droit français.
Contact
Pour toute question, vous pouvez contacter l’éditeur à l’adresse suivante : [Adresse e-mail de contact]
Dernière mise à jour : [Date]